Permis de construire, d’aménager et de démolir
Vous souhaitez construire un bâtiment ou faire des travaux sur une construction existante ? Nous vous guidons dans les étapes de votre demande de permis.
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Construire
Question-réponse
Qui a le droit de faire un vaccin ?
Vérifié le 25/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Par qui peut être réalisée une vaccination ? Les médecins, les sages-femmes, les infirmiers, infirmières et certaines structures de prévention notamment peuvent effectuer des vaccinations, dans le respect du calendrier des vaccinations et dans le cadre de l'exercice de leurs compétences. Il en est de même pour les pharmaciens. Nous vous présentons la réglementation.
Et aussi
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Ministère chargé de la santé
Aménager
Question-réponse
Qui a le droit de faire un vaccin ?
Vérifié le 25/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Par qui peut être réalisée une vaccination ? Les médecins, les sages-femmes, les infirmiers, infirmières et certaines structures de prévention notamment peuvent effectuer des vaccinations, dans le respect du calendrier des vaccinations et dans le cadre de l'exercice de leurs compétences. Il en est de même pour les pharmaciens. Nous vous présentons la réglementation.
Et aussi
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Ministère chargé de la santé
Démolir
Question-réponse
Qui a le droit de faire un vaccin ?
Vérifié le 25/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Par qui peut être réalisée une vaccination ? Les médecins, les sages-femmes, les infirmiers, infirmières et certaines structures de prévention notamment peuvent effectuer des vaccinations, dans le respect du calendrier des vaccinations et dans le cadre de l'exercice de leurs compétences. Il en est de même pour les pharmaciens. Nous vous présentons la réglementation.
Et aussi
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Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Ministère chargé de la santé
Permis modificatif
Question-réponse
Qui a le droit de faire un vaccin ?
Vérifié le 25/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Par qui peut être réalisée une vaccination ? Les médecins, les sages-femmes, les infirmiers, infirmières et certaines structures de prévention notamment peuvent effectuer des vaccinations, dans le respect du calendrier des vaccinations et dans le cadre de l'exercice de leurs compétences. Il en est de même pour les pharmaciens. Nous vous présentons la réglementation.
Et aussi
-
Social - Santé
Pour en savoir plus
-
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)
-
Ministère chargé de la santé